Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN DU GATINAIS
EARL THIERRY DUPRE, EARL

Numéro de dépôt :
3922544
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
SAFRAN DU GATINAIS de EARL THIERRY DUPRE

Présentation de la marque SAFRAN DU GATINAIS

Déposée le 25 mai 2012 par la société EARL THIERRY DUPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SAFRAN DU GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société EARL THIERRY DUPRE domicilié(e) 5 place de l'église - 45390 - ECHILLEUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 899 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL THIERRY DUPRE, M. DUPRE Thierry domicilié(e) 5 place de l'église - 45390 - ECHILLEUSES - France.

La marque SAFRAN DU GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN DU GATINAIS est expirée depuis le 25 mai 2022.

EARL THIERRY DUPRE a également déposé les autres marques suivantes : Bulbesdesafran.com , SAFRANOR


EARL THIERRY DUPRE, EARL - 5 place de l'église - 45390 - ECHILLEUSES - France - SIREN 348899592


EARL THIERRY DUPRE, M. DUPRE Thierry - 5 place de l'église - 45390 - ECHILLEUSES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628483 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.